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Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau Cocagne
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La Ferme de Cocagne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Ferme de Cocagne
Réseau Cocagne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99789941
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque La Ferme de Cocagne

Déposée le 27 avril 1999 par l'association loi 1901 Réseau Cocagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme de Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau Cocagne domicilié(e) 2 grande rue - 25220 - CHALEZEULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 053 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Cocagne, M. Piteau Angélique domicilié(e) Piteau, 75 allée des parfumeurs - 92000 - NANTERRE - France.

La marque La Ferme de Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Ferme de Cocagne arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

Réseau Cocagne a également déposé les autres marques suivantes : Paris Cocagne , Maison Cocagne , Groupe Cocagne , Vergers de Cocagne , Cocagne Innovation , Fleurs de Cocagne , Jardin de Cocagne , Réseau Cocagne , VIGNE DE COCAGNE , Paniers Solidaires


Réseau Cocagne, Association Loi 1901 - 2 grande rue - 25220 - CHALEZEULE - France - SIREN 425053212


Réseau Cocagne, M. Piteau Angélique - Piteau, 75 allée des parfumeurs - 92000 - NANTERRE - France


Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476659 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402702 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718592 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-06-19

Fruits et légumes en conserves, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, fromages, volaille et gibier. Fruits et légumes, graines (semences), plants, fleurs, animaux vivants. Boissons non alcooliques, jus, nectar, sirops de fruits. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élevés à partir de produits qui en sont issus et issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Recrutement de personnel en insertion.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).